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PLU   Programme de logements   SPANC

Le Plan Local d’Urbanisme (PLU)

1.   Le diagnostic : partie 1, partie 2, partie 3, partie 4, partie 5, partie 6

2.   Le projet d´aménagement et de développement durable

3.   Les orientations d´aménagement

4.   Le zonage : partie 1, partie 2, partie 3

5.   Le règlement

6.   Les annexes :

a. servitudes : 1 à 20, 21, 22,

b. servitudes : plan01, plan02, T1, I3

c. sites archéologiques : liste, plan

d. zone humides : inventaire, carte inventaire, inventaire ZH, carte ZH, délibération ZH

e. annexes sanitaires : annexes, plan AEP agglo, plan AEP Abbaye et Nouette, plan EU agglo, plan EU Abbaye et Nouette

f. plan de prévention des risques d´inondation : note de présentation, règlement, cartes

g. plan de zonage pluvial : agglomération, Nouette et Abbaye

h. les chemins piétons

i. le Plan local de l´habitat

j. les exploitations agricoles


Vous trouverez ci-dessous en archives tous les fichiers du PLU.



 Archives : 
>> Partie 1
>> partie 2
>> Partie 3
>> Partie 4
>> Partie 5
>> partie 6
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